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Marques déposées par l'association loi 1901 GRADIENT
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N NOGENTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NOGENTECH
GRADIENT (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1727456
Date de dépôt :
02/09/1987
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
02/09/1997
N NOGENTECH de GRADIENT

Présentation de la marque N NOGENTECH

Déposée le 2 septembre 1987 par l'association loi 1901 GRADIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « N NOGENTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GRADIENT domicilié(e) rue Rue Personne de Roberval Centre de Recherche de Royallieu BAT. A BP 649, 60206 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DELACROIX - France.

La marque N NOGENTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NOGENTECH est expirée depuis le 2 septembre 1997.

GRADIENT a également déposé les autres marques suivantes : BELLE DE PRINTEMPS , BELLE D ETE , BELLE D HIVER , BELLE D AUTOMME , CALVISE , ARBORIS , PLAYSTIC , SPATOL , QUICKOM


GRADIENT (Association Loi 1901) - rue Rue Personne de Roberval Centre de Recherche de Royallieu BAT. A BP 649, 60206 COMPIEGNE - France


Yves DELACROIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Coutellerie, outils tranchants Instruments chirurgicaux Instruments à main

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.